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Le site 1tello.com(ci-après le « Site » ou le « Service ») est édité par :

Éditeur

Sacha Ktorza

Statut

Entrepreneur individuel

SIREN

103 171 864

Adresse

2 avenue Henri Malacrida, 13100 Aix-en-Provence, France

E-mail

contact@1tello.com

Directeur de la publication

Sacha Ktorza, en sa qualité d'éditeur

L'éditeur exerce son activité en France sous le régime fiscal et social de l'entrepreneur individuel. Les modalités relatives à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

Le Site est hébergé sur l'infrastructure de la société Vercel Inc., dont le siège social est situé :

Société

Vercel Inc.

Adresse

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web

https://vercel.com

Vercel assure l'hébergement, la diffusion et la mise en cache du contenu du Site. Les transferts de données vers les États-Unis sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ainsi que, le cas échéant, par le EU-US Data Privacy Framework.

La fourniture du Service repose en outre sur les prestataires techniques suivants, dont le rôle est détaillé dans la Politique de Confidentialité :

• Supabase Inc.— base de données et authentification des utilisateurs (mots de passe cryptographiquement hachés, inaccessibles à l'éditeur).
• Stripe Payments Europe, Ltd. — traitement des paiements en ligne. Aucune donnée bancaire n'est stockée sur les serveurs de 1tello.
• Resend (Resend, Inc.) — envoi des e-mails transactionnels (confirmation de compte, notifications de facturation, support).

L'ensemble des éléments composant le Site — incluant notamment la structure, les textes éditoriaux, la charte graphique, les logos, les interfaces, les codes sources et les bases de données — est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus largement, par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de constituer un délit de contrefaçon réprimé par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus produits par l'utilisateur dans son espace privé (questions, conversations, exports) lui demeurent strictement personnels. Les modalités d'usage des analyses générées par l'intelligence artificielle sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation.

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites tiers édités et exploités par des entités indépendantes. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu, de leur disponibilité, ni des éventuels traitements de données personnelles qu'ils mettent en œuvre.

Le traitement des données à caractère personnel collectées par le Site est intégralement décrit dans la Politique de Confidentialité, laquelle constitue un document distinct mais indissociable des présentes mentions légales.

Les présentes mentions légales, ainsi que l'ensemble des relations entre l'éditeur et les utilisateurs du Site, sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes relèvera de la compétence exclusive des juridictions françaises, sous réserve des règles de compétence impératives applicables aux consommateurs.

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. À défaut de désignation par l'éditeur d'un médiateur dédié, l'utilisateur peut saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.